Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERROIR DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-07 du 16 février 2018.
Le déposant est SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE domicilié(e) av Jean Jaurès - 40380 - MONTFORT EN CHALOSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque TERROIR DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE CARACTERE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.
SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CASTELNAU
SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE - av Jean Jaurès - 40380 - MONTFORT EN CHALOSSE - France
IPSIDE, Madame Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Viande ; volaille ; gibier ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de volaille ou de gibier ; viande séchée, fumée ou marinée, notamment magrets de canard ou d'oie séchés, fumés ou marinés ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; poissons séchés, fumés ou saumurés ; A l’exclusion du lait et de tous produits laitiers ;
Pâté à la viande, Jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; épices ; préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; confiseries ; sucreries ;
Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; fruits et légumes frais à l’exclusion des pommes de terre ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; racines alimentaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERROIR DE CARACTERE"
